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Marques déposées par AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE (ADEME
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SO-REZO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SO-REZO
AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE (ADEME)

Numéro de dépôt :
4448502
Date de dépôt :
24/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2028
SO-REZO de AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE (ADEME

Présentation de la marque SO-REZO

Déposée par voie électronique le 24 avril 2018 par AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE (ADEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO-REZO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE (ADEME) domicilié(e) 20 avenue du Grésillé - 49004 - Angers Cedex 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.

La marque SO-REZO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO-REZO arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.

AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE (ADEME a également déposé les autres marques suivantes : ECRAINS Engagement à construire responsable pour un air intérieur sain , DATADEME , COMPTA€OÛT METHODE , VOS OBJETS MERITENT UNE LONGUE VIE , ENGAGE POUR FAIRE , FAIRE AVEC , NOS OBJETS ONT PLEIN D'AVENIRS , M TA TERRE


AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE (ADEME) - 20 avenue du Grésillé - 49004 - Angers Cedex 01 - France


ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 14 janvier 2019 - Retrait partiel n°745397 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802178 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Compilation d'informations dans le domaine de l'environnement ; services de compilation d'informations statistiques ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale et information commerciale ; mise à disposition d'informations en matière de gestion d'activités commerciales ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; services d’intermédiation commerciale en ligne; à l'exclusion des services relatifs aux activités de franchise ;

Transmission d'informations ; communication d'informations par ordinateur ; fourniture d'accès à des informations sur internet ; transmission de données et d'informations par ordinateur ; fourniture d'accès utilisateur à des informations sur Internet ; transfert (transmission) d'informations par le biais de services en ligne; à l'exclusion des services relatifs aux activités de franchise ;

Mise à disposition d'informations technologiques en matière d'innovations écologiques et respectueuses de l'environnement ; services en matière d’économie d’énergie et audit en matière d’énergie ; services de conseillers technologiques dans le domaine de la production et de l'utilisation d'énergie ; mise à disposition d'informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles.